Aller au contenu Aller à la recherche

La Communauté du Bruaysis, un SIVOM à la carte

Le SIVOM de la Communauté du Bruaysis a été créé le 1er janvier 1991 par des communes de l’agglomération de Bruay-La-Buissière. Il s'agit d’un Syndicat intercommunal à vocations multiples, autrement dit un établissement public de coopération intercommunale.

Le SIVOM est la structure la plus souple de l’intercommunalité puisqu’il fonctionne avec un système « à la carte ». Contrairement aux communautés de communes, communautés d’agglomération ou aux communautés urbaines, aucune compétence n’y est obligatoire. L’autre caractéristique est fiscale. Le SIVOM n’a pas de fiscalité directe. La contribution des communes est basée sur la population et le potentiel fiscal ; mais surtout leur participation est calculée en fonction des compétences qu’elles ont transférées, donc des services qui leur sont rendus par la Communauté du Bruaysis.

28 communes pour 100 000 habitants

A l’origine, en 1991, la structure exerçait de nombreuses compétences sociales, environnementales, techniques et celles dites fondamentales que sont le développement économique et l'aménagement du territoire. Celles-ci sont désormais du domaine de la communauté d’agglomération, Artois Comm., créée en janvier 2002 par le regroupement de 58 communes. Dans le même temps, le SIVOM s’est élargi aux membres de l’ex-district d’Auchel. 

Aujourd’hui, le SIVOM est composé de 28 communes pour près de 100 000 habitants. Il compte quelque 350 salariés mais ses activités génèrent aussi plus de 1 500 emplois induits (auxiliaires de vie du maintien à domicile mandataire; assistantes maternelles...).

Les activités du SIVOM s’exercent autour de trois pôles :


Pierre Moreau, Président.


Le siège du SIVOM.