Le SIVOM, une intercommunalité à la carte

Le SIVOM de la Communauté du Bruaysis est un Syndicat intercommunal à vocations multiples. Créé en 1991, cet établissement public de coopération intercommunale regroupe aujourd’hui 27 communes du Bruaysis pour un bassin de vie de 94 000 habitants.

Son fonctionnement à la carte offre une grande souplesse aux communes. Contrairement aux communautés de communes, communautés d’agglomération ou communautés urbaines, aucune compétence n’y est obligatoire. Le SIVOM n’a pas de fiscalité directe ; il ne prélève pas l’impôt auprès des usagers. Il puise ses moyens pour partie des contributions des publics bénéficiaires de ses services, pour partie de subventions de partenaires publics et pour partie des communes membres qui décident de soutenir son offre de service public local et bénéficient directement de services mutualisés comme le développement et l’entretien de l’éclairage public.

carte-sivom

Le SIVOM exerce principalement des compétences médico-sociales et techniques. Il emploie quelque 300 agents et ses activités concernent un millier d’emplois induits (auxiliaires de vie du service d’aide et d’accompagnement à domicile mandataire, assistants maternels…).

A l’instar d’un Conseil Municipal, le pouvoir de décision appartient aux élus qui siègent dans deux instances de gouvernance : le Bureau Syndical et le Comité Syndical.

Un logo en mouvement

Le logo du SIVOM évolue, à l’image de la collectivité. La nouvelle version s’inspire des 4 couleurs du logo d’origine (bleu SIVOM, jaune soleil, rouge brique, vert environnement). Une police moderne et trois bulles en mouvement symbolisent le dynamisme de notre intercommunalité.

logo du SIVOM de la communauté du Bruaysis
1991
le RAM du Bruaysis au Forum des carrières
2019
Organigramme du SIVOM
Organigramme septembre 2019
Trombinoscope de l’Exécutif
Statuts du SIVOM